REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 13 JANVIER 2006

L’an deux mil six, le treize janvier à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie dans le lieu habituel de leurs séances sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.

Etaient présents : MM. OXEANT Jean-Marie, LARONCHE Daniel, CHEDAL-ANGLAY Pierre, COLIBOEUF Michel, HELEINE Jacques, Mme HAUSERMANN Odette, MM. LEBREC Daniel, HAMEL Olivier, GUEDON Henri, CORDELLE Yves.

En ouverture de séance, Monsieur le Maire invite les membres du Conseil municipal à se lever pour respecter une minute de silence à la mémoire de Monsieur Jean OLARD, premier Adjoint au Maire, décédé accidentellement le 20 novembre dernier.

Puis il invite les Conseillers à se prononcer sur une éventuelle élection municipale complémentaire avant l’élection d’un nouvel Adjoint. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide de ne pas organiser de nouvelles élections municipales. Monsieur le Maire propose donc de procéder à l’élection d’un premier Adjoint.

ELECTION DU PREMIER ADJOINT AU MAIRE

Sont candidats : Daniel LARONCHE et Olivier HAMEL.

Après un vote à bulletin secret, Monsieur LARONCHE recueille cinq voix, Monsieur HAMEL quatre voix, un bulletin blanc étant trouvé dans une enveloppe. Monsieur le Maire déclare donc Monsieur LARONCHE Daniel élu premier Adjoint au Maire.

Il convient dès lors de procéder à l’élection d’un second Adjoint en remplacement de Monsieur LARONCHE.

ELECTION DU SECOND ADJOINT AU MAIRE

Est candidat  : Jacques HELEINE

Après un vote à bulletin secret, Monsieur HELEINE recueille trois voix, Monsieur CORDELLE une voix et Monsieur GUEDON une voix, quatre bulletins blancs sont trouvés dans les enveloppes.

Il est alors décidé de procéder à un second tour de scrutin : Monsieur HELEINE recueille cinq voix, Monsieur CORDELLE deux voix et trois bulletins blancs sont trouvés dans les enveloppes. Monsieur le Maire déclare donc Monsieur HELEINE Jacques élu second Adjoint au Maire.

ELECTION D’UN DELEGUE TITULAIRE DE LA COMMUNE A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE TREVIERES

Monsieur LARONCHE Daniel, Délégué suppléant, est élu à l’unanimité Délégué titulaire en remplacement de Monsieur OLARD.

Monsieur GUEDON Henri est ensuite élu à l’unanimité Délégué suppléant en remplacement de Monsieur LARONCHE.

POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS

· Monsieur le Maire informe les Conseillers municipaux des plaintes déposées par Monsieur AULOMBARD près du Tribunal Administratif et près du Tribunal de Grande Instance de CAEN contre la commune pour tenter d’obtenir l’annulation de la délibération d’Octobre 2005 dans laquelle le Conseil municipal avait décidé de vendre le terrain du musée à Monsieur BRISARD et non plus à Monsieur AULOMBARD.

Conformément à la délibération de Novembre 2005, Monsieur le Maire a consulté un Avocat, Maître THOUROUDE à CAEN et l’a chargé de défendre les intérêts de la commune dans cette affaire.

· La vente du terrain communal réalisée, le plan de financement des travaux d’aménagement des entrées du bourg (contrat de pôle) est assuré ; Monsieur le Maire propose donc qu’une réunion de travail soit organisée avec le Maître d’œuvre afin de prévoir une ouverture de ce chantier avant le 31 décembre 2006, date butoir pour l’obtention des subventions de la Région et du Département.

Les Conseiller municipaux approuvent cette proposition.

· Monsieur le Maire informe les Conseillers municipaux que suite au dossier qu’il a déposé auprès de la Direction Régionale de l’Architecture et de la Culture, une subvention d’un montant de 2.400 euros a été accordée à la commune. Le Conseil Général a également été sollicité ; réponse en Février 2006.

Les travaux de réfection de la pointe de la flèche du clocher pourraient être effectués en Mai 2006.

· Lotissement communal

Le délai d’instruction de la demande de permis de lotir arrive à son terme fin Janvier ; rien ne peut être entrepris avant d’avoir pris connaissance de la décision de Monsieur le Préfet.

· Monsieur le Maire informe qu’une réunion de travail organisée à sa demande par Monsieur le Sous-Préfet de Bayeux sur le bord de plage s’est tenue le 13 janvier à 10 h 30. Les différents Services (Bâtiments de France, D.D.E., Services maritimes D.D.E., Cellule de sécurité de la Sous-Préfecture, S.N.S.M.) présents, ont pu donner leur avis sur le lieu d’édification d’un poste de secours aux normes actuelles. Le demande de la commune, soutenue par Monsieur le Sous-Préfet, la D.D.E. et l’Architecte des Bâtiments de France d’édifier ce poste de secours sur l’esplanade actuelle a été retenue.