REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 13 JUIN 2006

L’an deux mil six, le treize juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie dans le lieu habituel de leurs séances sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.

Etaient présents : MM. OXEANT Jean-Marie, LARONCHE Daniel, HELEINE Jacques, COLIBOEUF Michel et CORDELLE Yves.

Absents excusés : Mme HAUSERMANN Odette, MM. LEBREC Daniel et GUEDON Henri

Absents : MM CHEDAL-ANGLAY Pierre et HAMEL Olivier.

Monsieur le Maire constate que le quorum n’est pas atteint ; cette réunion faisant suite à celle du 7 juin 2006, qui elle-même n’avait pas réuni une majorité des membres en exercice, Monsieur le Maire, considérant la convocation du 9 juin, déclare la séance ouverte (sans obligation de quorum).

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

· Retient la proposition de l’Entreprise RMT pour le changement des menuiseries extérieures des deux logements des anciennes écoles ;

· Retient la proposition de la D.D.E. pour un marché de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’aménagement du bourg ;

· Fixe le montant de la redevance due par Madame GICQUIAU pour occupation du domaine public à 1.000 euros (15 juin – 15 septembre 2006) ;

· Décide de régler la somme de 40 euros au Syndicat du Collège Octave Mirbeau à TREVIERES pour frais accompagnateur, représentant la participation communale pour 2006 ;

· Décide de régler la somme de 7.541 euros au SDIS, correspondant à l’appel du contingent incendie pour 2006 ;

· Autorise Monsieur le Maire à signer la convention de prestation de veille et de prévention ainsi que la communication sur l’environnement avec les Brigades Vertes de Basse-Normandie et de régler la somme de 166,46 euros représentant le montant de la cotisation pour 2006 ;

· Autorise Monsieur le Maire à rembourser la somme de 87 euros à Monsieur CORDELLE Yves, Conseiller municipal, pour frais de tirage de bulletin municipal ;

· Autorise Monsieur le Maire à régler au SDEC la somme de 2.519,40 euros représentant le montant de la contribution de la commune aux frais de maintenance et de fonctionnement de l’éclairage public pour 2006 (deux contributions semestrielles de 1.259,70 €).