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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

EN DATE DU 19 NOVEMBRE 2007

L’an deux mil sept, le dix neuf novembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en mairie dans le lieu habituel de leurs séances sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.

 

Etaient présents : MM. OXEANT Jean-Marie, LARONCHE Daniel, LEBREC Daniel, GUEDON Henri, CORDELLE Yves, HAMEL Olivier, CHEDAL ANGLAY Pierre, HELEINE Jacques, M. COLIBOEUF Michel, Mme HAUSERMANN Odette

 

Etaient absents :

 

 

REVISION DU POS

 

Monsieur le Maire rend compte des travaux de la commission qui a examiné les offres de cinq cabinets d’études pour l’accompagnement de la commune dans la révision du POS. Après comparaison de ces offres, Monsieur le Maire propose de retenir le cabinet Planis. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, considérant les références de Planis et ses méthodes de travail, décide d’attribuer ce marché au cabinet Planis.

 

CONVENTION ATESAT

 

Monsieur le Maire présente le projet de la convention ATESAT et rend compte de l’entretien qu’il a eu avec les services de l’Equipement. Après en avoir délibéré, le conseil municipal accepte la proposition de la DDE et autorise Monsieur le Maire à signer la convention.

 

POSTE DE SECOURS

 

Monsieur le Maire rend compte des différentes démarches engagées pour mener à bien le projet de construction d’un poste de secours.

      Projet architectural : il a été définitivement arrêté après consultation de Monsieur l’Architecte des Bâtiments de France. Il a été présenté à Monsieur le sous Préfet qui en approuve les dispositions.

      Coût du projet : 120.000 euros HT.

Des sondages de sols ont dû être effectués au préalable par une entreprise de géotechnique afin de déterminer la profondeur des fondations (elles devront descendre à 5 mètres de profondeur). Le coût du sondage s’élève à 3000 euros (accord du conseil pour régler la facture).

      Financement : la commune devra obtenir des aides financières. Monsieur le Maire a rencontré Monsieur JOUET Conseiller Général qui a déclaré soutenir la démarche. Le conseil municipal décide donc, après en avoir délibéré :

·       d’obtenir le permis de construire

·       d’attendre ce permis de construire avant le lancement d’un appel d’offres (un marché négocié est autorisé)

·       de solliciter le Conseil Général, le Conseil Régional et de Monsieur le Député l’octroi et le versement d’une subvention.

 

Monsieur le Maire est autorisé à entreprendre toutes les démarches et à signer tous les documents utiles à leur bon déroulement.

 

 

 

 

 

 

 

LOTISSEMENT COMMUNAL

 

Un lot a été vendu, deux désistements ont été enregistrés. Le conseil municipal décide donc de diffuser une annonce dans la presse pour relancer la vente des trois lots restants.

 

BOUCHERIE

 

Monsieur LEMAROIS demande à aménager une partie du rez-de-chaussée du bâtiment de la Mairie pour y créer un commerce de boucherie. Après en avoir délibéré, le conseil municipal désigne une commission composée de MM OXEANT, LARONCHE, HELEINE et GUEDON chargée de rencontrer Monsieur LEMAROIS pour examiner le projet avec lui. Comte rendu sera donné lors de la prochaine réunion du conseil municipal avant toute décision.

 

ECLAIRAGE PUBLIC

 

Le conseil municipal accepte le devis prévoyant un montant de 300 euros pour la participation communal au remplacement d’un foyer lumineux rue du Vaumicel. Un contrôle des boîtiers sur les luminaires du Boulevard de Cauvigny sera demandé au SDEC.

 

EFFACEMENT DE RESEAU

 

Un devis a été demandé au SDEC pour l’effacement des réseaux aériens dans le bourg. La participation de la commune s’élèverait à 70.000 euros. Un plan de financement sera proposé lors de la prochaine réunion du conseil municipal.

 

SNSM

 

Le conseil municipal décide du versement d’une subvention de 416 euros à la SNSM Vierville pour les frais engagés pour le logement du chef du poste de secours en août.

 

EPAVE DE LA PLAGE

 

Des ferrailles ressortent du sable sur le Site de l’ancienne épave en ciment. Le personnel communal ne parvient pas à les extirper. La Préfecture en sera avertie.

 

TELETHON

 

Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’un groupe de patineurs reliant Ste Mère Eglise au Havre fera étape à Vierville le 08 décembre de 17h à 18h. Un local communal a été mis à disposition.

Les Amis de la Plage proposeront une animation sur cette fin d’après-midi pour recueillir des fonds pour le téléthon.

Le Maire et les membres du conseil municipal invitent tous les habitants à se réunir place de la Mairie vers 17h pour accueillir ces sportifs engagés dans le téléthon.