DEPARTEMENT du CALVADOS Date convocation :03/07/2009
Arrondissement de BAYEUX Date affichage : 03/07/09
Canton de TREVIERES Nombre de Conseillers :
Commune de . en exercice : 11
VIERVILLE SUR MER . présents : 09
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le dix juillet à vingt heures , le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.
Etaient présents : MM, OXEANT Jean-Marie, DE BELLAIGUE Antoine, LARONCHE Daniel, Mmes GUILBERT Isabelle, THIEBOT Coralie, HAUSERMANN Odette, MM, FONTAINE Didier, DESCOLONGES Pierre, et M. GUEDON Henri Jacques, formant la majorité des membres en exercice.
Absent (s) excusé(s) : HELEINE Jacques, BOUGAULT Rémi
Objet : Cession d’immobilisation
Le conseil municipal décide de céder pour le prix de 200 € l’autoportée à Rolland Motoculture.
Le conseil décide également d’ouvrir le crédit nécessaire à cette opération au 024.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
J.M. OXEANT
DEPARTEMENT du CALVADOS Date convocation :03/07/2009
Arrondissement de BAYEUX Date affichage : 03/07/09
Canton de TREVIERES Nombre de Conseillers :
Commune de . en exercice : 11
VIERVILLE SUR MER . présents : 09
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le dix juillet à vingt heures , le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.
Etaient présents : MM, OXEANT Jean-Marie, DE BELLAIGUE Antoine, LARONCHE Daniel, Mmes GUILBERT Isabelle, THIEBOT Coralie, HAUSERMANN Odette, MM, FONTAINE Didier, DESCOLONGES Pierre, et M. GUEDON Henri Jacques, formant la majorité des membres en exercice.
Absent (s) excusé(s) : HELEINE Jacques, BOUGAULT Rémi
Objet : Paiement d’heures complémentaires
Mme MARIE Florence (Adjoint technique) ayant effectuée des heures complémentaires suite à l’ouverture de l’Agence Postale Communale le conseil municipale décide de lui rémunérer les 10 heures complémentaires effectuées sur la paie d’août.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
J.M. OXEANT
DEPARTEMENT du CALVADOS Date convocation :03/07/2009
Arrondissement de BAYEUX Date affichage : 03/07/09
Canton de TREVIERES Nombre de Conseillers :
Commune de . en exercice : 11
VIERVILLE SUR MER . présents : 09
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le dix juillet à vingt heures , le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.
Etaient présents : MM, OXEANT Jean-Marie, DE BELLAIGUE Antoine, LARONCHE Daniel, Mmes GUILBERT Isabelle, THIEBOT Coralie, HAUSERMANN Odette, MM, FONTAINE Didier, DESCOLONGES Pierre,et M. GUEDON Henri Jacques, formant la majorité des membres en exercice.
Absent (s) excusé(s) : HELEINE Jacques, BOUGAULT Rémi
Objet : Remboursement M.CORDELLE
M.CORDELLE ayant avancé le tirage des bulletins municipaux, le conseil décide de lui rembourser, soit un montant de 47.43 €.
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
J.M. OXEANT
DEPARTEMENT du CALVADOS Date convocation :03/07/2009
Arrondissement de BAYEUX Date affichage : 03/07/09
Canton de TREVIERES Nombre de Conseillers :
Commune de . en exercice : 11
VIERVILLE SUR MER . présents : 09
. votants : 09
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mil neuf, le dix juillet à vingt heures , le Conseil municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur OXEANT Jean-Marie, Maire.
Etaient présents : MM, OXEANT Jean-Marie, DE BELLAIGUE Antoine, LARONCHE Daniel, Mmes GUILBERT Isabelle, THIEBOT Coralie, HAUSERMANN Odette, MM, FONTAINE Didier, DESCOLONGES Pierre, et M. GUEDON Henri Jacques, formant la majorité des membres en exercice.
Absent (s) excusé(s) : HELEINE Jacques, BOUGAULT Rémi
Objet : Etat des dépenses et des recettes pour le 65ème anniversaire du débarquement
Le conseil municipal décide de payer les dépenses suivantes :
|
Prestataire |
Service |
Montant |
|
SAPINIERE CIDRICOLE |
Cocktail du 05 juin |
176.78 € |
|
ASSEMBLE DU VIEUX LISIEUX |
Animation 06 juin |
965.00 € |
|
MUSIC LIGHT |
Audio du 4,5 et 6 juin |
1 444.36 € |
|
DURAND LOCATION |
Location tente |
1 240.97 € |
|
C.A.T |
Petits fours salés du 5 juin |
240.00 € |
|
EPI SERVICE |
Petits fours sucrés+assiette, gobelet, serviette |
59.60 € |
|
TERRE DE FLEURS |
Gerbes du 06 juin |
160.00 € |
|
TOTAL |
4 286.71 € |
Il décide également d’accepter les dons et subventions suivants :
|
Nom |
Montant subventions/dons |
|
NORMANDIE MEMOIRE |
500.00 € |
|
COMMUNAUTE DE COMMUNES |
1000.00 € |
|
NGAUS (américains) |
1060.00 € |
|
TOTAL |
2560.00 € |
Pour extrait certifié conforme
Le Maire
J.M. OXEANT