Les comptes rendus, extraits de délibération et documents du conseil municipal sont classés par date de séance. Le fonds comprend 47 entrées. Les séances datées couvrent les années 2005 à 2012 ; une liste de commissions non datée figure à la fin.
Les différences entre une date d’en-tête, une formule du texte et un nom de fichier sont précisées dans les notices concernées.